Informations sur les conditions d'utilisation et droits d'auteur

Utilisation des sites Internet d'e-conomic, les droits d'auteur et marques de commerce d'e-conomic

L'utilisation des sites Internet d'e-conomic vous engage à approuver les informations suivantes sur les conditions d'utilisation et droits d'auteur.

Par conséquent, comme tous les utilisateurs de ces sites Internet, vous êtes soumis aux conditions générales indiquées ci-dessous, y compris la totalité des actes et des dispositions relatives aux sites Internet et à Internet.

Définitions

Dans ce contexte, le terme « sites Internet » couvre la totalité des médias en ligne d'e-conomic. Cela désigne le présent site Internet et tout autre média en ligne fourni ou possédé par e-conomic (blogs, forums, wikis, etc...).


Le terme « sites Internet » ne couvre pas le logiciel de comptabilité d'e-conomic en soit. Ce dernier est sujet à des conditions et restrictions spéciales.

Droits d'auteur du matériel en ligne

Sauf disposition contraire, tous les droits d'auteur © du matériel figurant sur les sites Internet d'e-conomic appartiennent à e-conomic. Ce matériel ne peut être utilisé qu'après avoir obtenu l'accord préalable écrit d'e-conomic ou des tiers ayant participé à la conception du site Internet.

Conditions générales d'utilisation des sites Internet d'e-conomic

e-conomic fournit les présents sites Internet pour votre usage personnel. Vous pouvez télécharger des éléments sur les sites Internet pour un usage commercial et personnel si vous préservez toutes les informations relatives aux droits d'auteur et aux autres droits exclusifs portant sur l'élément téléchargé.

Vous pouvez également citer de courts extraits de quelques lignes tirées des sites Internet d'e-conomic sans autorisation spéciale. Quand vous le faites, vous agréez la condition de faire clairement apparaître que la citation est extraite d'e-conomic et que vous ne l'utilisez pas en dehors de son contexte ou d'une manière pouvant donner lieu à des malentendus.

Également, même s'il ne s'agit pas là d'une condition pour pouvoir faire une citation extraite des sites Internet d'e-conomic, veuillez faire un lien vers la page Internet d'e-conomic dont vous recopiez la citation.

À part cela, vous n'avez pas le droit de distribuer, de modifier, de publier, de réutiliser, de transmettre ou d'utiliser les contenus de ces sites Internet à un usage public ou commercial sans avoir obtenu l'accord écrit d'e-conomic. Cette condition s'applique aux textes, aux images, aux sons, aux graphiques, au design et au logo.

Le contenu que vous insérez

Nous vous encourageons à participer au dialogue qui se déroule sur nos divers médias en ligne, comme par exemple les blogs, les forums, les wikis, etc.

Les informations que vous communiquez ou que vous envoyez à e-conomic sont la propriété d'e-conomic sans contrepartie pour vous. Ceci englobe les posts, les commentaires, les questions, les e-mails ou les autres données que vous communiquez ou que vous envoyez.

e-conomic est libre d'utiliser comme il lui plaît n'importe quel(le)(s) idées, savoir-faire, méthodes, voire inventions figurant dans les informations que vous insérez ou que vous lui envoyez.

Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer le contenu que vous avez déjà inséré, nous donnerons très probablement suite à votre demande. Mais nous nous réservons les droits de ne pas le faire. Vous trouverez plus d'informations dans notre politique sur la protection de la vie privée.

Matériel de presse

Le contenu marqué « communiqué de presse » peut être utilisé dans des communications publiques si vous indiquez la source des informations.

Modifications du contenu de nos sites Internet

Le contenu des sites Internet d'e-conomic sera modifié ou mis à jour régulièrement et sans avertissement préalable. Si vous faites une citation extraite de nos sites Internet ou si vous faites un lien vers nos sites Internet, sachez que le contenu que vous citez ou vers lequel vous faites un lien peut changer à l'avenir.

Liens vers des sites Internet tiers

Nous faisons des liens vers les sites Internet tiers si nous l'estimons approprié. e-conomic ne peut bien sûr pas être tenue responsable des sites Internet tiers ou de leur contenu. Par conséquent, veuillez respecter les conditions d'utilisation et les informations sur le droit d'auteur qui sont transmises par le propriétaire du site Internet tiers.

Le fait que nous fassions un lien vers des sites Internet tiers ne suppose pas automatiquement qu'e-conomic avalise ces sites Internet, leur contenu ou leurs produits.

Restriction de responsabilité

Les sites Internet d'e-conomic et leur contenu sont fournis pour vous faciliter les choses, et pour votre usage personnel. Tout ce qui se trouve sur le site Internet est fourni « en l'état », sans aucune garantie, expresse ou implicite.

e-conomic ne peut pas être tenue responsable des pertes ou des dommages directs, indirects, incidents ou consécutifs résultant de l'accès aux sites Internet ou de l'utilisation des sites Internet.

De même, e-conomic décline toute responsabilité et ne peut pas être tenue responsable de l'attaque causée par des virus ou des dommages causés au matériel informatique ou à d'autres biens, et résultant de l'accès aux présents sites, de leur utilisation, ou du transfert de matériel, de données, de textes, d'images ou de sons depuis ces sites ou en provenance de ces sites Internet.

Modifications et mises à jour

e-conomic peut modifier et mettre à jour à tout moment les présentes conditions générales et les informations relatives aux droits d'auteur.
A propos d'e-conomic
Marques de commerce d'e-conomic

  • e-conomic est une marque de commerce.
  • e-conomic way ® est une marque de commerce déposée d'e-conomic.

Remarque : Les marques verbales e-conomic® et e-conomic way® sont des marques de commerce européennes déposées à l'Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHIM). Pour voir les immatriculations, consultez la Page de recherche de l'OHIM et saisissez les marques de commerce N° 6248116 et 8508335.

Ces marques de commerce européennes sont juridiquement contraignantes dans toute l'Union européenne, y compris dans les États membres où les marques de commerce ne sont pas déposées dans un bureau national des brevets et marques déposés.

Pour vous en assurer, consultez la page Questions courantesde l'OHIM.

Pour faire un lien vers les sites Internet d'e-conomic

Bien entendu, vous avez le droit de faire un lien vers n'importe quel site Internet d'e-conomic qui vous semble convenir.

En fait, nous espérons bien que vous le fassiez. Si vous le faites, prenez note de ces astuces :

  • Faites un lien vers la page Internet qui vous intéresse plutôt que vers la page d'accueil du site Internet.
  • Servez-vous d'un texte parlant, pour que vos utilisateurs puissent comprendre facilement où le lien les amène.
  • Vous pouvez également utiliser les logos d'e-conomic comme liens vers nos sites Internet.
Contactez-nous si vous avez des besoins particuliers ou des exigences particulières.

Des questions ?

Si vous avez des questions à poser sur l'utilisation de matériel provenant de sites Internet d'e-conomic, veuillez nous contacter à :

E-mail : info@e-conomic.fr, ou
Téléphone : +45 88 20 48 40

Contact

e-conomic France
70 avenue de Clichy
75017 Paris
France
Tél.:
Hotline:
E-mail:
+33 1 44 90 88 91
+33 1 44 90 88 91
info@e-conomic.fr

e-conomic en bref

e-conomic est un logiciel de comptabilité en ligne utilisé par 43.000 entreprises et 3.200 comptables dans le monde dont de grands cabinets comptables. Le logiciel est fléxible et facile à utiliser, et donne un accès gratuit à votre comptable.